Les salariés peuvent-ils profiter de titres-restaurant en télétravail ?

80% des dirigeants de grandes entreprises (au-delà de 250 salariés) se disent prêts à conserver du télétravail régulier, selon le dernier baromètre Sopra Steria Next.

 

80% des dirigeants de grandes entreprises (au-delà de 250 salariés) se disent prêts à conserver du télétravail régulier, selon le dernier baromètre Sopra Steria Next. C’est un souhait largement partagé par les salariés. Il convient donc désormais d’organiser le télétravail, notamment concernant les frais engendrés par ce nouveau mode de travail : frais de déplacement, frais d’électricité à domicile, coût d'un mobilier et d’équipements adaptés, etc. Parmi les questions posées par ce nouveau mode de travail, arrive la participation de l’employeur aux frais de déjeuner. Plus particulièrement, en tant que salariés, pouvez-vous bénéficier de titres-restaurant en télétravail ? 

Le titre-restaurant, un avantage facultatif

Rappelons tout d’abord que le titre-restaurant, créé il y a 55 ans, demeure un avantage facultatif. Rien n’oblige l’employeur à accorder des titres-restaurant. La prise en charge des repas n’est pas non plus une obligation, sauf dans certaines conventions collectives. 

Lorsque l’employeur décide de mettre en place ce moyen de paiement spécial des déjeuners, il doit attribuer des titres-restaurant à tous les salariés. C’est le principe d’égalité de traitement entre salariés. L’article L 1222-9 du Code du travail prévoit d’ailleurs que les salariés en télétravail bénéficient des mêmes droits et avantages légaux et conventionnels qu’un salarié sur site. 

Toutefois, cette égalité de traitement ne signifie pas nécessairement une égalité absolue. En effet, les entreprises sont en droit de subordonner l’attribution de titres-restaurant à certains critères, dès lors qu’ils sont objectifs et non discriminatoires. Par exemple, réserver les titres-restaurant à une catégorie de salariés (cadres / employés ou sédentaires / non  sédentaires) n’est pas un critère valable. En revanche, fournir les titres-restaurant aux salariés qui travaillent plus d’un certain nombre d’heures chaque mois est possible.

Pendant les périodes de confinement, plusieurs litiges ont éclaté au sujet de l’attribution ou du retrait de titres-restaurant pour les salariés en télétravail. Quelles sont les règles d’attribution des titres-restaurant en télétravail ? Le ministère du travail, l’URSSAF et le tribunal judiciaire de Paris semblent d’accord pour dire que les salariés en télétravail doivent continuer à bénéficier de titres-restaurant. Pourtant, certains tribunaux comme à Nanterre ont pu avoir une appréciation différente. 

 

Alors comment faire ? Les employeurs ont tout intérêt à développer des accords sur le télétravail qui prévoient un cadre harmonieux d’exercice des activités professionnelles. C’est tout simplement indispensable pour construire une marque employeur forte et attirer ou retenir les meilleurs talents. A ce titre, si vous souhaitez savoir si les salariés veulent profiter des titres-restaurant en télétravail (et non pas peuvent), la réponse est sans doute oui. 

 

Et si les salariés sont partiellement en télétravail ? 

Plusieurs grands groupes ont déjà instauré un rythme régulier de télétravail (par exemple 2 jours par semaine) avec attribution de titres-restaurant sur ces seules journées. Le maintien du restaurant d’entreprise est prévu pour les salariés présents dans les locaux de l’entreprise les autres jours ou des alternatives au restaurant d’entreprise voient le jour. Frigo connecté, self-service sans cuisine, corner, etc. Il existe des solutions adaptées à chaque entreprise, en fonction de son budget, la place et l’équipement disponible.

Comment gérer tout cela ? Comment éviter d’engendrer des casse-têtes pour les RH ? Comment limiter les coûts et le gaspillage ? Ce mode de travail hybride a tendance à se généraliser dans les entreprises. Les RH doivent donc anticiper des solutions flexibles et conviviales, dans le respect des avantages acquis et du confort attendu par les salariés. 

Fort heureusement, les partenaires des entreprises les accompagnent pour mettre en œuvre le changement ! C’est notre cas chez Sodexo : partenaire privilégié de nombreuses entreprises de toutes tailles, nous avons senti les changements et l’évolution des besoins autour de la pause-déjeuner. Nos offres vont donc vers la simplicité, la liberté, le bien-être des salariés en prenant en considération les aspirations des employés dans toute leur diversité.   

 

Nous avons  créé Toqla. Avec une seule carte, les salariés déjeunent partout : au restaurant d’entreprise ou avec une solution alternative les jours de travail en présentiel, à domicile ou dans leur quartier les jours en télétravail. 

Tous les nouveaux modes de restauration se regroupent en une carte ! Vos salariés paient aussi bien un déjeuner au self du bureau, que la pizzeria au coin de la rue, sans oublier la restauration livrée ou le frigo connecté. 

Une solution plus simple pour les salariés et plus facile à gérer pour les RH. Avec une solution unifiée, les RH pilotent simplement les modalités sociales, administratives et pratiques. Toqla, c’est l’alliance du digital et de la flexibilité au service d’un déjeuner convivial en toutes circonstances. 

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